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Recherche par année :
Conseil Communautaire du 27/01/2010
2010-001
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 décembre 2009
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2010-002
Débat d'orientation budgétaire 2010
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2010-003
Clôture CPA ZA Fosse Neuve
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2010-004
Renconciation droit de préemption parcelles Vouvray
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2010-005
Octroi subvention à ALO BIG BANG
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2010-006
Convention CCV Ecoles de musique
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2010-007
Demande de subvention terrain de tennis couvert à Vernou
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2010-008
Demande de subvention vidéosurveillance ZA Fosse Neuve et Chatenay
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2010-009
Ouverture poste éducateur de jeunes enfants
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Conseil Communautaire du 24/02/2010
2010-010
Approbation procès-verbal Conseil Communautaire du 27/01/10
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2010-011
Ajout à l'ordre du jour
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2010-012
Information sur les délégations du CC au profit du Président
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2010-013
Renonciation de la décision d'exercice du droit de préemption à l'occasion de la vente de parcelles de terrains à Vouvray
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2010-014
Demande de retrait de l'ordre du jour : BP 2010 examen et vote
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2010-015
Budget principal : compte administratif 2009
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2010-016
Budget principal : affectation du résultat
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2010-017
Budget primitif 2010 : examen et vote du budget
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2010-018
Budget annexe déchets ménagers : compte administratif 2009
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2010-019
Budget annexe déchets ménagers : affectation du résultat
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2010-020
Budget annexe déchets ménagers : vote du taux de la TEOM 2010
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2010-021
Budget annexe déchets ménagers : examen et vote 2010
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2010-022
Choix des prestataires pour la construction de la déchetterie intercommunale du Cassantin à Chanceaux-s/-Ch.
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2010-023
Lancement du marché d'exploitation de la déchetterie intercommunale à Chanceaux
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2010-024
Personnel : ouverture d'un poste de brigadier Chef principal, fermeture de brigadier
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2010-025
Personnel : création de postes pour la piscine
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Conseil Communautaire du 31/03/2010
2010-026
Approbation procès-verbal du Conseil Communautaire du 24/02/2010
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2010-027
Approbation du compte de gestion 2009
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2010-028
Vote du taux relais
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2010-029
Information sur les délégations du conseil communautaire au profit du Président
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2010-030
Modifications statutaires
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2010-031
Tennis couvert à Vernou-s/-Br. : signature convention de mise à dispodition terrain et autorisation du Président à signer le PC, demande de subventions, lancement marché
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2010-032
Demande de subventions des associations
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2010-033
Itinéraire cyclable CCV-CCVA : choix MOE et demande de subventions
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2010-034
Itinéraire cyclable : achat de parcelles de RFF
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2010-035
Piscine : horaires et tarifs
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2010-036
Décision modificative n°1 au BP 2010
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2010-037
Création de poste pour un ambassadeur de tri
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2010-038
Personnel : régime indemnitaire
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2010-039
Accueil d'un stagiaire et gratification
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Conseil Communautaire du 19/05/2010
2010-040
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 31/03/2010
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2010-041
Ajout à l'ordre du jour
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2010-042
Information sur les délégations du Conseil Communautaire au profit du Président
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2010-043
Rapport d'activités 2008-2009
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2010-044
Communication sur le rapport du prix et de la qualité du service public des déchets ménagers 2009
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2010-045
La Planche Rochecorbon : aménagement du site Corona Médical
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2010-046
Modifications statutaires
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2010-047
Lancement de la Zone Agricole Protégée (ZAP)
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2010-048
Etude sur la pertinence actuelle du territoire intercommunal et de l'intérêt communautaire
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2010-049
Habitat : Pass' Foncier
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2010-050
Demande des subventions des associations
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2010-051
Avenant n°4 au marché de prestations de services pour l'exploitation de la déchetterie de Vernou-s/-Br.
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2010-052
Adhésion de la CCVI au syndicat Touraine Propre
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2010-054
Fonds de concours
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2010-055
Principe de zonage du futur PLU De Parçay-Meslay
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2010-056
SMAT : modifications des statuts
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2010-057
Adhésion à l'ADAC
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2010-058
Budget général : décision modificative n°2
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2010-059
Budget annexe déchets ménagers : décision modificative
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2010-060
Admission en non valeur
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2010-061
Personnel : ouverture d'un poste d'attaché territorial
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2010-062
Acquiqition de parcelles pour la constitution d'une réserve foncière en vue de la réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage
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2010-063
Attribution du marché de prestations de balayage des voiries communales du territoire de la CCV
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2010-064
Opération savoir nager 2010
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2010-065
Dématérialisation des procédures : adhésion à un groupement de commandes
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Conseil Communautaire du 07/07/2010
2010-074
Aménagement de l'espace - pistes cyclables : convention de groupement de commandes et demande de subvention
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2010-073
Aménagement de l'espace - pistes cyclables : modification statutaire
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2010-076
Déchets ménagers : contrat de reprise avec COREPILE pour la collecte dans les déchetteries de Vernou et Chanceaux des piles et accumulateurs usagés
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2010-080
Déchets ménagers : modification n°2 de la délibération n°2009-075 concernant les points d'apport volontaire des DEEE
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2010-079
Déchets ménagers : avenant n°1 à la convention avec Eco-Systèmes et OCAD3E pour la modification des points de collecte des DEEE - déchetterie du Cassantin
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2010-078
Déchets ménagers : avenant n°1 à la convention entre EBS Le Relais et la CCV pour la collecte et le recyclage du textile
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2010-075
Choix du prestataire pour l'exploitation de la déchetterie intercommunale du Cassantin à Chanceaux-sur-Choisille
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2010-072
ZA Plaine de Foujoin : permis d'aménager
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2010-069
ZA Plaine de Foujoin : création d'un budget annexe
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2010-068
Ajout à l'ordre du jour
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2010-067
Information sur les délégations du Conseil Communautaire au profit du Président
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2010-077
Déchets ménagers : avenant n°1 au lot 2 du marché de collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables en porte-à-porte, de la collecte du verre aux points d'apport volontaire, du tri des déchets recyclables et du traitement des ordures ménagères
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2010-070
ZA Plaine de Foujoin : vote du budget annexe
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2010-071
ZA Plaine de Foujoin : acquisition de terrains
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2010-066
Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 19 mai 2010
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2010-081
Déchets ménagers : déchetterie du Cassantin - point de dépôt pour la collecte des lampes usagées - convention Recylum / OCAD3E
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2010-082
Déchets ménagers : collecte des cartouches d'encre usagées à la déchetterie du Cassantin
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2010-083
Déchets ménagers : collecte des capsules de café usagées à la déchetterie du Cassantin
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2010-084
Déchets ménagers : collecte des clichés radiographiques usagés à la déchetterie du Cassantin
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2010-085
Déchets ménagers : points de collecte des DASRI sur le territoire de la CCV
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2010-086
CRACL ZA Papillon 2009-2010
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2010-087
CRACL ZA Chatenay 2009-2010
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2010-088
CRACL ZA Etang Vignon 2009
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2010-089
CRACL ZAC Cassantin 2009
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2010-090
CPA ZAC Cassantin : avenant 1 à la convention d'avance de trésorerie
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2010-091
ZA Papillon : avenant 9 relatif à la prolongation de la durée de la CPA
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2010-092
CRACL Ateliers Relais ZA Papillon 2009
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2010-093
Choix des prestataires pour l'entretien des espaces verts du patrimoine de la CCV
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2010-094
Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un terrain de tennis couvert intercommunal à Vernou-sur-Brenne
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2010-095
Programme définitif du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un terrain de tennis couvert intercommunal à Vernou-sur-Brenne
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2010-096
Programme définitif du marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un logement d'urgence intercommunal à Reugny
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2010-097
Logement d'urgence : signature et dépôt du permis de construire et demande de subventions
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2010-098
Programme définitif du marché de maîtrise d'oeuvre pour la réparation d'un mur de soutènement à Vouvray
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2010-099
Mur de soutènement : déclaration préalable et convention de mise à disposition de l'escalier
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2010-100
Aire d'accueil des gens du voyage : échange de terrains
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2010-101
Ligne de trésorerie
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2010-102
Constitution des comités de pilotage
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2010-103
Itinéraire cyclable : intégration de la TVA pour l'achat des parcelles RFF
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2010-104
Siège de la CCV : autorisation de signature de la déclaration préalable pour l'ouverture de fenêtres, d'un espace archives et du hangar
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2010-105
Office du tourisme intercommunal "Au Pays du Vouvray" : diminution de la subvention
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2010-106
Tourisme : subvention RIAGE pour l'exposition photographique sur le Val de Loire
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2010-107
Tourisme : convention de partenariat avec la Mission Val de Loire pour l'organisation des "Rencontres-Paysages"
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2010-108
Piscine communautaire : convention avec la Gendarmerie pour accessibilité à l'équipement
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2010-109
Tickets de piscine : lots aux écoles du Vouvrillon à partir de 2011
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2010-110
Décision modificative n°3 du budget principal
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2010-111
Décision modificative n°2 du budget annexe déchets ménagers
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2010-112
Personnel : ouverture de poste saisonnier de chargé de mission
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2010-113
Personnel : ouverture de poste d'adjoint administratif de 2e classe
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2010-114
Fourniture de titres-restaurants pour les agents de la Communauté de Communes du Vouvrillon
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2010-115
Distributeur à la piscine : convention de partenariat
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